Code de conduite · AML Certification Centre

AML Certification Centre – Code de conduite fondamental

Ceci est une traduction. En cas de divergence avec la version anglaise, la version anglaise prévaut.

Préambule

AML Certification Centre (« le Centre ») s’engage à respecter les normes les plus élevées en matière d’éthique, d’intégrité et de professionnalisme dans l’ensemble de ses activités. Le présent Code de conduite fondamental (« le Code ») énonce les principes et les attentes en matière de comportement éthique et de conduite opérationnelle que toutes les personnes associées au Centre doivent respecter. Notre mission, qui consiste à offrir l’excellence en matière de formation et de certification dans le domaine de la lutte contre le blanchiment de capitaux (AML) à l’échelle mondiale, repose sur une culture d’honnêteté, de respect et de responsabilité. En respectant le présent Code, nous veillons à ce que notre travail non seulement respecte les lois et les réglementations, mais préserve aussi la confiance que nous accordent le public et la communauté de la conformité en matière de criminalité financière. Le présent Code est un document public qui s’applique dans le monde entier et reflète les meilleures pratiques internationales et les normes de l’anglais international tant dans sa formulation que dans son intention.

Portée et champ d’application

Le présent Code de conduite s’applique à toutes les personnes liées à AML Certification Centre, où qu’elles se trouvent. Cela comprend, sans s’y limiter :

Salariés et personnel : L’ensemble du personnel à temps plein, à temps partiel et temporaire, y compris la direction.
Partenaires et prestataires : Partenaires externes, consultants, prestataires et fournisseurs de services agissant pour le compte du Centre ou en collaboration avec celui-ci.
Membres du conseil consultatif : Personnes siégeant dans les conseils ou comités du Centre.
Experts et formateurs : Formateurs, intervenants, experts du domaine et animateurs participant aux programmes du Centre.
Apprenants et stagiaires : Personnes inscrites à des formations, à des cursus de certification ou à tout programme éducatif proposé par le Centre.
Membres (actuels et futurs) : Tous les membres de la communauté professionnelle ou du réseau d’anciens participants du Centre, y compris les futurs membres, à mesure que ces programmes seront mis en place.

Il est attendu de chaque personne relevant des catégories ci-dessus qu’elle comprenne et respecte le présent Code. Le respect du Code est une condition de participation aux activités du Centre et, pour le personnel et les prestataires, une condition d’emploi ou de mission. Lorsque les lois ou réglementations locales imposent des normes plus strictes que celles énoncées dans le présent Code, ce sont ces normes plus strictes qui doivent être respectées. À l’inverse, si le Code fixe des normes plus élevées que les exigences locales, ce sont les normes du présent Code qui devraient être respectées. Dans tous les cas, lorsqu’elles ont un doute sur la conduite à tenir, les personnes concernées sont encouragées à demander conseil à un supérieur hiérarchique, à la direction du Centre ou au Comité d’éthique (décrit ci-après).

Éthique et intégrité

Toutes les personnes liées par le présent Code doivent se conduire avec une éthique et une intégrité sans faille. Cela signifie :

Honnêteté et loyauté : Faites toujours preuve de sincérité et de franchise dans toutes vos activités professionnelles. Ne vous livrez à aucune fraude, tromperie ou fausse déclaration. Nous attendons de chacun qu’il agisse de bonne foi et qu’il traite loyalement ses collègues, les apprenants et les parties prenantes. Les manquements tels que la tricherie (par exemple lors d’examens ou d’évaluations) ou le fait de faciliter la malhonnêteté d’autrui sont strictement interdits.
Respect des lois et des réglementations : Respectez l’ensemble des lois et réglementations applicables dans chaque juridiction où nous exerçons nos activités, en particulier celles relatives à la prévention de la criminalité financière. Cela comprend le plein respect des lois relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux (AML), à la lutte contre le financement du terrorisme (CFT) et aux sanctions, ainsi que de toute autre réglementation pertinente dans des domaines tels que la protection des données, l’emploi et la sécurité. Nous respectons les normes approuvées au niveau international, en reconnaissant que les Recommandations du GAFI constituent la référence mondiale en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Il est attendu de l’ensemble du personnel, des partenaires et des apprenants qu’ils fassent preuve de vigilance et de proactivité dans l’application de ces lois et normes, dans le cadre de leurs fonctions.
Intégrité dans l’exercice des fonctions professionnelles : Exercez vos fonctions de manière responsable et diligente. Veillez à l’exactitude de l’ensemble de votre travail (par exemple dans les contenus de formation, les évaluations, la tenue des dossiers ou les communications). L’honnêteté intellectuelle est primordiale : citez vos sources d’information de manière appropriée et ne commettez ni plagiat ni atteinte à la propriété intellectuelle. Si vous découvrez des erreurs ou des actes répréhensibles, signalez-les et corrigez-les sans délai au lieu de les dissimuler.
Objectivité et impartialité : Les décisions (telles que la notation des apprenants, les accords de partenariat ou tout autre jugement professionnel) devraient être prises sur la base du mérite et des faits, sans parti pris ni influence indue. Les relations personnelles ou les pressions extérieures ne doivent pas compromettre votre objectivité professionnelle.

En adhérant à ces principes d’éthique et d’intégrité, nous veillons à préserver la réputation de fiabilité et d’excellence du Centre. Chacun devrait se demander si ses actes sont conformes à la fois à la lettre et à l’esprit du présent Code et aux valeurs du Centre. Si un acte, une fois rendu public, devait mettre la personne concernée ou le Centre dans l’embarras, il conviendrait de le reconsidérer. Agir avec intégrité constitue le socle de toutes les autres attentes énoncées dans le présent Code.

Comportement professionnel

Le professionnalisme est attendu dans toutes les interactions et dans l’exercice de toutes les fonctions liées au Centre. Cela implique de respecter les normes les plus élevées en matière de conduite, de compétence et de responsabilité :

Qualité et diligence : Assumez vos responsabilités du mieux que vous pouvez et avec le soin approprié. Préparez-vous minutieusement aux sessions de formation, aux réunions ou aux tâches. Si vous êtes formateur ou expert, veillez à ce que les contenus dispensés soient exacts, à jour et conformes aux objectifs pédagogiques du Centre. Si vous êtes membre du personnel ou prestataire, exécutez vos tâches avec efficacité, dans le respect des procédures et des normes de qualité établies.
Responsabilité : Assumez la responsabilité de vos actes et de vos décisions. Respectez les délais et vos engagements, ou communiquez de manière proactive en cas de difficulté. Reconnaissez vos erreurs et tirez-en des enseignements au lieu de rejeter la faute sur autrui. Chacun est responsable du respect de la mission du Centre et des engagements pris envers les collègues, les apprenants et les partenaires.
Courtoisie professionnelle : Traitez avec respect et courtoisie toutes les personnes avec lesquelles vous interagissez dans un contexte professionnel. Cela comprend la ponctualité aux réunions ou aux sessions de formation, l’écoute active des autres et une communication constructive et collégiale. Même dans les situations ou les discussions difficiles, conservez un ton calme et respectueux. Les grossièretés, les comportements agressifs ou toute forme d’impolitesse ne sont pas acceptables dans notre environnement professionnel.
Utilisation appropriée des canaux de communication : Utilisez les canaux de communication officiels et approuvés (tels que la messagerie électronique de l’entreprise, les plateformes d’apprentissage ou d’autres systèmes désignés) pour traiter les affaires liées au Centre. Cela contribue à préserver la sécurité et la confidentialité. Évitez d’aborder des sujets sensibles concernant le Centre sur des plateformes non officielles ou sur les réseaux sociaux. Le comportement professionnel s’étend aux communications numériques : les e-mails, les messages et les publications en ligne liés au Centre devraient être rédigés avec le même professionnalisme que les échanges en personne.
Santé et sécurité : Respectez toutes les consignes de santé et de sécurité lorsque vous participez à des formations sur site, à des événements ou à des activités dans les locaux. Signalez sans délai toute situation dangereuse ou tout incident. Un professionnel veille non seulement à la qualité de son travail, mais aussi à ce que l’environnement soit sûr pour tous.

En adoptant un comportement professionnel, nous créons un environnement productif, fiable et positif qui permet à la mission éducative du Centre de prospérer.

Respect et non-discrimination

Nous nous engageons en faveur d’un environnement diversifié, inclusif et respectueux, exempt de discrimination, de harcèlement et de brimades. Chacun a le droit d’être traité avec dignité. À cette fin :

Égalité des chances et traitement équitable : Le Centre interdit strictement toute forme de discrimination. Il est interdit d’exercer une discrimination envers quiconque ou de le traiter de manière irrespectueuse en raison de sa race, de son origine ethnique, de sa nationalité, de sa religion, de ses opinions ou convictions, de son genre, de son orientation sexuelle, de son état de santé, de son handicap ou de toute autre caractéristique protégée par la loi. Les décisions relatives au recrutement, à la promotion, à l’admission aux programmes ou à toute opportunité doivent être fondées sur le mérite et les qualifications, et jamais sur des caractéristiques personnelles sans rapport avec la performance.
Lieu de travail et espace d’apprentissage exempts de harcèlement : Le harcèlement sous toutes ses formes – qu’il soit verbal, physique, sexuel ou psychologique – est strictement interdit. Cela comprend les propos offensants, les contacts physiques non désirés, les plaisanteries ou les images inappropriées, ou tout comportement pouvant raisonnablement être perçu comme dégradant, hostile ou intimidant. Chacun devrait éviter tout comportement susceptible d’humilier ou d’offenser autrui ou de créer un environnement inhospitalier. Le harcèlement sexuel (comme les avances importunes ou les remarques suggestives) et les brimades (mauvais traitements répétés qui portent préjudice ou intimident) ne seront pas tolérés.
Culture du respect : Nous exerçons nos activités dans des cultures différentes et valorisons le parcours de chacun. Les différences culturelles ne justifient jamais un comportement irrespectueux. Il est attendu de chacun qu’il soit attentif aux normes culturelles et qu’il fasse preuve de courtoisie, de dignité et de respect dans toutes ses interactions. Les formateurs et le personnel devraient favoriser une atmosphère inclusive dans les salles de cours (physiques ou virtuelles) et lors des réunions, dans laquelle tous les participants se sentent à l’aise pour contribuer.
Environnement sûr et inclusif : Si vous êtes témoin ou victime d’une quelconque forme de discrimination, de harcèlement ou de manque de respect, nous vous encourageons à vous exprimer ou à le signaler (conformément aux procédures de signalement prévues par le présent Code). Le Centre prendra ces signalements au sérieux et les traitera avec confidentialité et attention. Toutes représailles à l’encontre d’une personne qui signale de bonne foi un comportement irrespectueux ou discriminatoire sont strictement interdites (voir la section Application du Code). Notre objectif est de créer un environnement dans lequel chacun – salariés, partenaires et apprenants confondus – se sent en sécurité, valorisé et en mesure de participer pleinement à nos programmes et à nos activités.

En valorisant la diversité et en exigeant le respect mutuel, nous renforçons l’intégrité et l’efficacité de nos formations et de notre collaboration. La contribution de chacun est importante, et le maintien du respect et de l’équité est fondamental pour notre réussite collective.

Confidentialité et protection des données

Dans le cadre de nos activités, nous traitons souvent des informations sensibles. Le respect de la confidentialité est à la fois une obligation éthique et, bien souvent, une exigence légale :

Informations confidentielles : Toute information non publique obtenue ou élaborée dans le cadre des activités du Centre doit être protégée. Cela comprend, par exemple, les stratégies commerciales, les informations financières, les supports de formation non diffusés publiquement, le contenu des examens, les données à caractère personnel des apprenants ou des salariés, les informations relatives aux clients ou aux partenaires, ainsi que toute autre information désignée comme confidentielle. Ces informations ne devraient pas être divulguées ni rendues publiques sans autorisation appropriée. Même au sein du Centre, ne communiquez les informations confidentielles que selon le strict principe du besoin d’en connaître.
Vie privée et données à caractère personnel : Respectez la vie privée des personnes. Les données à caractère personnel (telles que les coordonnées, les informations d’identification ou les résultats d’évaluation des apprenants) devraient être collectées, utilisées et conservées conformément à la législation sur la protection des données et aux politiques du Centre. N’utilisez les informations personnelles qu’à des fins légitimes liées au Centre et protégez-les contre tout accès non autorisé. Si vous traitez des données à caractère personnel, veillez à respecter toute réglementation applicable (par exemple le RGPD pour les personnes concernées dans l’UE, ou d’autres lois locales sur la protection de la vie privée) ainsi que les lignes directrices du Centre en matière de protection des données.
Communication sécurisée : Utilisez des canaux sécurisés approuvés pour transmettre des informations confidentielles ou sensibles. Évitez d’utiliser une messagerie électronique personnelle ou des services de messagerie non sécurisés pour les communications professionnelles confidentielles, car ils peuvent ne pas offrir une sécurité suffisante. Si vous travaillez sur différents fuseaux horaires ou à distance, veillez à la sécurité (par exemple en utilisant les VPN ou les services chiffrés fournis par le Centre). Respectez également des horaires de travail raisonnables et les limites de chacun lorsque vous communiquez ; sauf urgence, évitez d’attendre des réponses immédiates en dehors des heures normales de travail.
Propriété intellectuelle et supports : Les supports créés par le Centre ou pour son compte (tels que les programmes d’études, les présentations, la documentation, les logiciels et les travaux de recherche) constituent la propriété intellectuelle (PI) du Centre, sauf convention contraire. Traitez ces actifs comme confidentiels, sauf s’ils ont été publiés ou approuvés en vue d’une diffusion publique. Ne partagez, ne reproduisez ni n’utilisez les contenus de formation, les questions d’examen de certification, les marques ou les logos du Centre en dehors des activités autorisées. Même après la fin de votre collaboration avec le Centre, l’obligation de préserver la confidentialité des informations exclusives du Centre demeure.
Exceptions et divulgations obligatoires : Si vous estimez qu’il existe une obligation légale de divulguer certaines informations (par exemple une décision de justice ou une exigence réglementaire, telle que l’obligation de déclaration de soupçon prévue par la législation AML), vous devriez en informer sans délai l’instance compétente du Centre (par exemple la direction ou le conseiller juridique) et suivre ses instructions. Ne divulguez aucune information de votre propre initiative sans autorisation. En tout état de cause, toute divulgation d’informations confidentielles doit être strictement limitée à ce qui est exigé ou autorisé par la loi.

En garantissant la confidentialité et la protection des données à caractère personnel, nous préservons la confiance que d’autres accordent au Centre et assurons le respect des lois. Les atteintes à la confidentialité peuvent gravement nuire à la réputation et à l’efficacité du Centre, et sont donc prises très au sérieux.

Conflits d’intérêts

Tous les membres du personnel et toutes les personnes associées au Centre doivent agir au mieux des intérêts d’AML Certification Centre et éviter les situations dans lesquelles des intérêts personnels entrent, ou semblent entrer, en conflit avec ceux du Centre ou avec sa mission. Les principales lignes directrices sont les suivantes :

Prévention des conflits : Vous devriez éviter tout conflit d’intérêts réel, potentiel ou apparent en lien avec votre travail. Un conflit d’intérêts survient lorsque des intérêts personnels, financiers ou d’autres intérêts extérieurs pourraient influencer, ou être perçus comme influençant, vos décisions ou vos actions pour le compte du Centre. Il peut notamment s’agir de situations dans lesquelles vous-même ou un membre de votre famille avez des intérêts dans une entité qui entretient des relations d’affaires avec le Centre, ou dans lesquelles vous exercez un emploi ou des activités à l’extérieur susceptibles de compromettre votre objectivité.
Déclaration : Si un conflit d’intérêts potentiel survient, vous devez le déclarer sans délai à la direction du Centre ou au Comité d’éthique. La transparence est essentielle. Parmi les exemples de situations exigeant une déclaration figurent : un membre du personnel occupant un second emploi chez un concurrent ou un fournisseur ; un formateur invité à promouvoir les supports d’une entreprise dans laquelle il détient un intérêt financier ; un membre d’un conseil entretenant une relation personnelle avec un candidat envisagé pour un poste ou une distinction. Une déclaration précoce permet au Centre d’évaluer la situation et de décider de la suite à donner (par exemple le retrait de la personne concernée du processus décisionnel ou l’octroi d’autorisations assorties de conditions).
Cadeaux et invitations : Dans le cadre de la prévention des conflits et de la corruption (voir également la section Lutte contre la corruption), faites preuve de prudence lorsque vous offrez ou acceptez des cadeaux d’affaires, des invitations ou des faveurs. De petites marques de reconnaissance peuvent relever de la courtoisie professionnelle habituelle, mais tout ce qui dépasse une valeur symbolique pourrait être perçu comme créant une obligation ou un parti pris. L’acceptation de cadeaux, de divertissements ou d’autres avantages susceptibles d’influencer, ou de sembler influencer, votre objectivité ou votre prise de décision n’est pas autorisée. En cas de doute sur le caractère approprié d’un cadeau ou d’une invitation, demandez conseil au Comité d’éthique ou à la direction. En règle générale, tout cadeau ou toute invitation somptueux ou excédant la simple courtoisie devrait être poliment refusé ou nécessite une approbation expresse.
Impartialité dans la prise de décision : Les personnes exerçant des fonctions de direction ou de conseil doivent veiller tout particulièrement à rester impartiales. Par exemple, si vous êtes en mesure d’influer sur des recrutements, des attributions de contrats ou des admissions d’apprenants, ne laissez pas des relations personnelles ou des pressions extérieures influencer vos décisions. Prenez vos décisions sur la base du mérite et de critères factuels. Si vous constatez que vous ne pouvez pas faire preuve d’impartialité (par exemple, si le candidat est un ami proche ou un parent), retirez-vous de ce processus.
Activités extérieures : Les salariés et les personnes étroitement liées au Centre devraient demander une autorisation, comme l’exige la politique du Centre, avant d’accepter tout emploi extérieur, tout mandat d’administrateur ou tout rôle bénévole important, en particulier si celui-ci peut concerner les domaines de l’AML ou de la conformité. Le Centre peut interdire les activités extérieures qui entrent en conflit avec ses intérêts ou avec la disponibilité et l’implication de son personnel. De même, il n’est pas permis d’utiliser les ressources ou le temps du Centre pour servir des intérêts commerciaux ou politiques personnels.

En gérant les conflits d’intérêts de manière proactive, nous protégeons l’intégrité des activités du Centre et veillons à ce que la confiance – tant en interne qu’auprès de nos parties prenantes – soit maintenue. N’oubliez pas que même l’apparence d’un conflit peut être préjudiciable ; en cas de doute, déclarez la situation et demandez conseil.

Lutte contre la corruption et les pots-de-vin

AML Certification Centre applique une tolérance zéro à l’égard de la corruption, des pots-de-vin ou de toute forme de pratique commerciale contraire à l’éthique. En tant qu’organisation ancrée dans la lutte contre la criminalité financière, nous nous imposons les normes d’intégrité les plus élevées dans toutes nos relations :

Interdiction des pots-de-vin : Il est strictement interdit d’offrir, de donner, de solliciter ou de recevoir un pot-de-vin, sous quelque forme que ce soit. Aucune personne agissant pour le compte du Centre ne peut, directement ou indirectement, promettre, donner ou accepter quoi que ce soit de valeur dans le but d’influencer indûment une décision ou d’obtenir un avantage déloyal. Cela s’applique aussi bien aux relations avec les agents publics qu’à celles avec les entreprises privées et les particuliers. Tous les salariés, partenaires et fournisseurs doivent se conformer aux lois anticorruption, telles que le Foreign Corrupt Practices Act (FCPA) des États-Unis, le Bribery Act du Royaume-Uni et toute loi anticorruption locale, selon le cas. Nous respectons également les lois et réglementations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux, dans leur esprit comme dans la pratique, en nous inscrivant dans les efforts mondiaux de lutte contre la criminalité financière.
Cadeaux et divertissements : Les cadeaux d’affaires, les invitations ou les dons caritatifs faits au nom du Centre ne doivent jamais servir à déguiser un pot-de-vin. S’il est important d’entretenir de bonnes relations, tout cadeau ou toute invitation doit être modeste et peu fréquent, et ne peut avoir pour but d’influencer l’issue d’une affaire. Comme indiqué dans la section Conflits d’intérêts, il est interdit d’offrir ou d’accepter des repas, des voyages ou des divertissements excessifs ou somptueux. En cas de doute, demandez l’approbation de la direction ou du Comité d’éthique avant d’aller plus loin. Une bonne règle consiste à se poser la question suivante : Serais-je à l’aise si cet échange était rendu public ? Si la réponse est non, abstenez-vous.
Paiements de facilitation : Les paiements dits « de facilitation » ou « de graissage » (petits paiements non officiels destinés à accélérer des formalités administratives courantes) sont assimilés à des pots-de-vin au titre du présent Code et ne sont pas autorisés, même s’ils peuvent constituer une pratique courante dans certaines juridictions. Si l’on vous demande d’effectuer un paiement irrégulier, quel qu’il soit, refusez et signalez immédiatement l’incident au Comité d’éthique ou à la direction générale.
Contributions politiques et dons caritatifs : Toute contribution politique ou tout don caritatif effectué au nom du Centre doit être approuvé par la direction générale et être conforme à la loi. Le Centre lui-même est généralement apolitique et ne contribue pas aux campagnes politiques. Chacun est bien entendu libre de participer à des activités politiques à titre personnel, mais ne doit pas utiliser à cette fin le nom, les fonds ou les ressources du Centre (voir également la section Utilisation du nom et de la PI du présent Code).
Formation et sensibilisation : Le Centre fournira des formations et des ressources pour aider le personnel et les personnes associées à comprendre et à respecter les lois anticorruption et le présent Code. Il est attendu de toutes les personnes concernées qu’elles suivent toute formation obligatoire anticorruption ou AML et qu’elles se tiennent informées des politiques. La vigilance est essentielle : si vous soupçonnez une activité de corruption liée aux opérations du Centre ou impliquant un collègue ou un partenaire, vous devez la signaler (de manière confidentielle, si nécessaire) au Comité d’éthique (voir les sections Signalement et Application du Code). N’oubliez pas que la corruption et le blanchiment de capitaux sont des problèmes intrinsèquement liés ; en refusant de prendre part à toute forme de corruption et en signalant les activités financières suspectes, nous soutenons les efforts plus larges de lutte contre la corruption à l’échelle mondiale.

En résumé, notre position est claire : l’intégrité avant le profit ou la facilité, en toutes circonstances. Aucune opportunité ni relation d’affaires ne justifie un comportement contraire à l’éthique. Même un seul acte de corruption peut gravement nuire à notre crédibilité et enfreindre la loi. En respectant strictement les principes de lutte contre la corruption, nous conservons la confiance des autorités de régulation, des apprenants et du public, et nous donnons l’exemple, en cohérence avec les normes que nous enseignons.

Utilisation du nom de l’entreprise, de ses actifs et de sa propriété intellectuelle

Pour une organisation professionnelle comme AML Certification Centre, le nom, la réputation et la propriété intellectuelle constituent des actifs précieux. Toutes les personnes associées doivent utiliser ces actifs de manière responsable et les protéger contre toute utilisation abusive :

Utilisation du nom et du logo : Le nom, le logo et l’identité visuelle du Centre ne devraient être utilisés que dans le cadre d’activités officielles et avec l’autorisation appropriée. Vous ne pouvez pas utiliser le nom ou le logo du Centre dans une action de communication, une publicité, une entreprise commerciale personnelle ou sur des sites web sans l’approbation écrite préalable de la direction du Centre. Cela inclut le fait de suggérer une caution du Centre dans le cadre d’activités extérieures ou d’utiliser notre nom dans des déclarations publiques sans autorisation. Par exemple, si vous intervenez lors d’un événement ou rédigez un article à titre personnel, ne laissez pas entendre que vous représentez le Centre, sauf autorisation en ce sens.
Représentation et recommandations : Seules les personnes autorisées peuvent s’exprimer au nom du Centre ou prendre des engagements pour le compte de l’organisation. Sauf si vos fonctions le permettent expressément, ne vous présentez pas comme porte-parole officiel. Les demandes émanant des médias ou d’organismes publics devraient être transmises aux représentants compétents du Centre. De même, n’utilisez pas le papier à en-tête, la messagerie électronique ou d’autres actifs du Centre pour mener des affaires personnelles. Toute recommandation ou tout témoignage émanant du Centre doit passer par les circuits d’approbation officiels.
Protection de la propriété intellectuelle (PI) : Les formations, les supports de certification, les rapports de recherche, les logos et les autres créations du Centre sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, etc.). Tous les membres du personnel, les formateurs et les apprenants doivent respecter ces droits. Ne copiez, ne diffusez ni ne modifiez les supports du Centre sans autorisation. Si vous êtes apprenant, cela signifie que vous ne devriez pas partager le contenu des examens ou les supports d’étude d’une manière qui enfreindrait le règlement des examens ou le présent Code. Si vous êtes formateur ou membre du personnel, tout contenu que vous élaborez dans le cadre de vos fonctions (programmes, diapositives, banques de questions, code logiciel, etc.) appartient en principe au Centre, sauf convention contraire, et doit rester au Centre en cas de départ. À l’inverse, respectez la PI d’autrui – n’apportez ni n’utilisez de logiciels piratés, de contenus plagiés ou de supports de tiers non autorisés dans le cadre des activités du Centre.
Utilisation des ressources et des installations : Prenez soin des actifs matériels et numériques du Centre. Cela comprend les équipements, les installations, les systèmes informatiques et les fonds. Utilisez-les uniquement à des fins légitimes liées au Centre. Un usage personnel accessoire de certaines ressources (comme des appels téléphoniques personnels occasionnels ou l’utilisation d’Internet) peut être toléré, mais tout abus de ce privilège (par exemple, l’exercice d’une activité commerciale parallèle au moyen des ressources du Centre) n’est pas autorisé. Toute utilisation des systèmes informatiques du Centre est soumise à une surveillance visant à garantir le respect des politiques et de la sécurité.
Réseaux sociaux et communications publiques : Lorsque vous utilisez les réseaux sociaux ou d’autres forums publics, ne divulguez pas d’informations confidentielles et ne vous exprimez pas en tant que représentant du Centre sans autorisation. Si vous faites état de votre lien avec le Centre (par exemple dans un profil LinkedIn ou sur un blog personnel), veillez à ce que les opinions que vous exprimez apparaissent clairement comme les vôtres et non comme celles du Centre. Abstenez-vous de publier tout contenu susceptible de nuire à la réputation du Centre ou d’enfreindre une quelconque disposition du présent Code (comme des commentaires irrespectueux ou des fuites d’informations confidentielles).

En encadrant soigneusement l’utilisation de notre nom et de nos actifs, nous protégeons l’intégrité et la crédibilité d’AML Certification Centre. L’utilisation abusive de ces actifs nuit non seulement à notre marque, mais peut aussi avoir des conséquences juridiques. En cas de doute, demandez toujours conseil à la direction avant d’utiliser le nom ou les supports du Centre dans un contexte nouveau ou public.

Signalement des préoccupations et lancement d’alerte

Le maintien d’un environnement éthique est une responsabilité partagée. Si vous constatez un problème, signalez-le. Toutes les personnes couvertes par le présent Code sont encouragées à signaler – et, dans certains cas, tenues de signaler – toute violation présumée du présent Code, toute activité illicite ou tout autre manquement. Le Centre s’engage à faire en sorte que ces signalements puissent être effectués en toute sécurité et sans crainte de représailles :

Porte ouverte et conseils : Si vous ne savez pas avec certitude si une situation constitue une violation, ou comment gérer un dilemme éthique, nous vous encourageons à demander conseil. Vous pouvez vous adresser à votre supérieur hiérarchique, à un responsable de confiance ou directement au Comité d’éthique. Le Centre favorise une culture de la porte ouverte pour les échanges sur les questions éthiques. Souvent, les problèmes peuvent être résolus de manière informelle grâce à une communication honnête. Par exemple, les différends interpersonnels mineurs ou les malentendus pourraient être résolus par un échange direct et respectueux avec la personne concernée – dans un premier temps – si vous vous sentez à l’aise pour le faire.
Comment effectuer un signalement : Pour les questions plus graves, ou si une résolution directe n’est pas envisageable, les signalements devraient être adressés au Comité d’éthique ou effectués par les canaux désignés (tels qu’une ligne d’alerte confidentielle ou une adresse e-mail dédiée, si le Centre en met à disposition). Contactez le Centre pour confirmer le canal de signalement approprié. Les signalements peuvent être effectués par écrit ou oralement, et vous pouvez choisir de faire un signalement anonyme si la législation locale le permet et si vous le préférez. Fournissez autant de détails que possible pour faciliter l’enquête (qui, quoi, quand, où, éléments de preuve éventuels, etc.).
Protection des lanceurs d’alerte : Toutes représailles à l’encontre d’une personne qui signale de bonne foi une préoccupation ou qui coopère à une enquête sont strictement interdites. Les représailles comprennent le licenciement, la rétrogradation, le harcèlement ou toute forme de traitement défavorable consécutif au signalement. Toute personne, quel que soit son niveau hiérarchique, qui exerce des représailles à l’encontre de l’auteur d’un signalement fera l’objet de mesures disciplinaires. Nous prenons les signalements au sérieux ; même si une préoccupation n’est pas avérée, dès lors qu’elle a été exprimée de bonne foi (c’est-à-dire que son auteur croyait sincèrement à sa véracité), l’auteur du signalement est protégé. En revanche, les signalements malveillants ou sciemment mensongers constituent eux-mêmes une violation du présent Code.
Confidentialité des signalements : Le Centre traitera tous les signalements avec la confidentialité appropriée. L’identité des auteurs de signalements et des témoins sera tenue confidentielle dans toute la mesure du possible, dans le respect de la nécessité d’enquêter et de résoudre le problème. La confidentialité et la vie privée de toutes les parties concernées seront dûment prises en compte, de même que les garanties procédurales. Cela signifie que les enquêtes seront menées de manière impartiale et équitable, que l’auteur présumé des faits aura la possibilité de répondre aux allégations et que les informations sensibles seront protégées.

En signalant rapidement les problèmes, vous donnez au Centre la possibilité d’y remédier avant qu’ils ne s’aggravent. N’oubliez pas qu’un comportement contraire à l’éthique ou illégal peut nuire non seulement à une personne, mais aussi à l’ensemble de l’organisation et à sa mission. Prendre la parole est un acte de loyauté envers les valeurs du Centre et envers vos collègues. Le Comité d’éthique et la direction s’engagent à offrir un cadre sûr pour cet aspect essentiel de notre culture éthique.

Application du Code et responsabilité

Le respect du présent Code de conduite est obligatoire. Les violations du Code sont prises au sérieux et peuvent donner lieu à des mesures disciplinaires, pouvant aller jusqu’à la rupture du contrat de travail ou la fin de l’affiliation, et, si cela se justifie, à des poursuites judiciaires. Le Centre a mis en place des structures et des processus pour appliquer le Code de manière impartiale :

Supervision par le Comité d’éthique : Le Comité d’éthique du Centre est chargé de superviser la mise en œuvre du Code et de traiter tout manquement. Ce Comité réunit un membre du Directoire et un auditeur interne indépendant (qui ne participe pas à la gestion courante), ce qui garantit un équilibre entre l’autorité de la direction et un contrôle indépendant. Le Comité d’éthique a notamment pour missions de recevoir les signalements de violations, de diriger des enquêtes ou d’en confier la réalisation, et de recommander les mesures appropriées. Il agit conformément aux principes de neutralité, de confidentialité et d’équité.
Procédure d’enquête : Lorsqu’un signalement portant sur une éventuelle violation du Code est reçu, le Comité d’éthique l’examinera sans délai. Si la question relève du champ d’application du présent Code, il mènera lui-même l’enquête ou désignera une personne ou une équipe qualifiée pour la mener. Les enquêtes seront menées de manière objective et discrète. Il est attendu de toutes les personnes concernées qu’elles coopèrent pleinement et honnêtement avec les enquêteurs. La personne visée par l’enquête aura la possibilité d’exposer son point de vue. La durée des enquêtes variera selon la complexité du dossier, mais les affaires jugées graves (par exemple, harcèlement, fraude, infractions à la loi) seront traitées en priorité.
Issue et mesures disciplinaires : À l’issue de l’enquête, si une violation est établie, le Comité d’éthique déterminera ou recommandera les mesures correctives et disciplinaires appropriées. Ces mesures sont adaptées à chaque cas et peuvent comprendre : un avertissement formel ou un blâme ; une formation ou un accompagnement obligatoires ; une réaffectation des fonctions ; la suspension de la participation à certaines activités ; ou la cessation de la relation de travail, du contrat ou de la collaboration avec le Centre. En cas de faute grave (par exemple, des manquements éthiques qui menacent l’intégrité des programmes du Centre, ou des activités illégales), la relation de la personne concernée avec le Centre peut être suspendue ou rompue. Par exemple, un formateur convaincu de tricherie ou un membre du personnel se livrant à du harcèlement pourrait être démis de ses fonctions.
Mesures d’application complémentaires : Selon les circonstances, le Centre peut également prendre d’autres dispositions. Il peut être demandé à l’auteur présumé des faits de cesser immédiatement le comportement en cause (par exemple, cesser une activité constitutive d’un conflit d’intérêts ou mettre fin à un harcèlement). Le Centre pourrait également signaler la violation aux autorités extérieures compétentes. Par exemple, si des lois sont susceptibles d’avoir été enfreintes (notamment en cas de détournement de fonds, de corruption ou d’abus), ou si l’activité professionnelle de la personne est soumise à un agrément, nous pouvons en informer les autorités répressives ou les organismes de réglementation. Lorsque cela est approprié et nécessaire, les affaires graves (en particulier de nature pénale) seront signalées à la police ou aux autorités compétentes.
Équité et garanties procédurales : Tout au long de la procédure d’application du Code, le Centre s’engage à agir avec équité. Les éléments de preuve seront évalués de manière impartiale. La personne mise en cause aura le droit de répondre aux conclusions avant que les décisions définitives ne soient prises. Nous reconnaissons également l’importance de la proportionnalité – les mesures disciplinaires seront fonction de la gravité et de la nature de la violation, de ses répercussions sur autrui et du fait qu’il s’agisse ou non d’une récidive ou d’une faute délibérée.
Transparence et tenue des dossiers : Le Comité d’éthique consignera tous les manquements signalés ainsi que les résultats des enquêtes. Des rapports de synthèse (dont les éléments sensibles sont anonymisés) peuvent être communiqués au Directoire afin d’assurer la responsabilisation et de repérer toute tendance appelant une action (par exemple des problèmes récurrents pouvant indiquer la nécessité d’améliorer la formation ou de modifier les politiques). Toutefois, la vie privée des personnes sera préservée dans toute communication publique ou à large diffusion. Dans certains cas, le Centre peut choisir de communiquer aux parties prenantes l’issue d’un incident ayant eu un large retentissement afin de démontrer notre engagement à faire appliquer le Code (par exemple en informant les membres qu’une personne a été écartée pour comportement contraire à l’éthique), mais cela se fera avec prudence et dans le respect de la loi.

Tous les membres de la communauté du Centre devraient reconnaître que l’application du Code est indispensable au maintien de notre crédibilité et de notre exigence éthique. Nul n’est exempté de ces règles en raison de sa position ou de sa contribution. Les menaces ou actes de représailles à l’encontre des personnes qui effectuent des signalements ou qui veillent à l’application du Code constituent en eux-mêmes des violations et ne seront pas tolérés. En définitive, la manière dont nous appliquons le Code traduit notre conviction profonde selon laquelle l’éthique et l’intégrité sont le socle de notre réussite.

Conclusion

Le présent Code de conduite fondamental incarne les valeurs et les principes qui font d’AML Certification Centre une institution respectée dans la lutte mondiale contre la criminalité financière. Chaque partie prenante – qu’il s’agisse d’un membre du personnel, d’un partenaire, d’un formateur, d’un apprenant ou d’un membre d’un conseil – joue un rôle dans le respect de ces normes. En suivant le présent Code, vous contribuez à une culture de confiance, d’excellence et d’intégrité qui profite à tous.

Veuillez conserver ce document à titre de référence et le relire périodiquement. Le Code peut être mis à jour de temps à autre afin de répondre à de nouveaux défis ou d’intégrer de nouvelles réglementations et bonnes pratiques. La dernière version sera rendue publique et communiquée par les canaux officiels. Il incombe à chacun de se tenir informé du Code en vigueur et de s’y conformer.

Nous vous remercions de votre engagement en faveur d’une conduite éthique. Ensemble, nous veillons à ce qu’AML Certification Centre continue d’exercer ses activités selon les normes éthiques les plus élevées, qu’il donne l’exemple à la communauté que nous servons et qu’il s’aligne sur les normes internationales plus larges en matière d’éthique dans les domaines de l’AML et de la conformité. En faisant vivre ces principes, non seulement nous évitons les manquements, mais nous exerçons aussi activement une influence positive dans notre domaine – en favorisant la crédibilité, le respect mutuel et un système financier plus sûr pour tous.